Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE TROC DE L'ETUDIANT
Monsieur GRIVEL Marc Madame VALLA Catherine
Numéro de dépôt :
3189476
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Présentation de la marque LE TROC DE L'ETUDIANT
Déposée le 18 octobre 2002 par monsieur GRIVEL Marc et madame VALLA Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LE TROC DE L'ETUDIANT »
Les déposants sont monsieur GRIVEL Marc domicilié(e) 143 route de St Fortunat,69450 St Cyr au Mont d'Or - 69450 - France et madame VALLA Catherine domicilié(e) Allée B - 4 place Sathonay,69001 Lyon - 69001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc GRIVEL domicilié(e) 143 Route de St Fortunat,69450 St Cyr au Mont d'Or - 69450 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur GRIVEL Marc - 143 route de St Fortunat,69450 St Cyr au Mont d'Or - 69450 - France
Madame VALLA Catherine - Allée B - 4 place Sathonay,69001 Lyon - 69001 - France
Monsieur Marc GRIVEL - 143 Route de St Fortunat,69450 St Cyr au Mont d'Or - 69450 - France
Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370309 - Publication au BOPI 2003-05-05
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, lige, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écumes de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Organisation d'expositions de marchandises à buts commerciaux. Dépôt, emmagasinage de produits de toutes sortes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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